Le Brésil

Heures de travail: comment ça marche?

Image d'une carte de travail. Contenu sur les heures de travail.

Photo: Wikimedia Commons.

Vous avez certainement entendu parler de périple, durée et horaire de travail. Ils sont l'expression de notre vie quotidienne et font partie de la vie de chaque travailleur. En plus des expressions simples de notre routine, celles-ci sont importantes droits du travail, présentes même dans notre Constitution fédérale, et qui présentent une série de particularités.

Voulez-vous en savoir plus sur eux? Alors viens avec nous! Ceci est le premier texte d'une piste de contenu sur le droit du travail. Découvrez les autres

  1. Heures supplémentaires
  2. Pauses de repos
  3. Repos hebdomadaire payé

Pourquoi parle-t-on d'heures de travail?

Tout d'abord, avant de comprendre en soi ce que seraient les heures de travail et les heures de travail, il convient de savoir comment ces chiffres sont nés et pourquoi ils ont besoin de règles juridiques créées et réglementées par l'État pour les limiter.

Contexte historique

À titre de repère important sur ce sujet, nous pouvons mentionner le Révolution industrielle (1760-1840). À cette époque, les travailleurs étaient soumis à de très longues heures de travail (ils atteignaient 14 ou 16 heures par jour), en plus d'être vulnérables aux mauvaises conditions de travail et d'hygiène (telles que les usines humides, chaudes et sombres), avec peu de mesures de sécurité, soins de santé rares et heures de travail épuisantes. De plus, ces travailleurs percevaient des salaires disproportionnés par rapport à l'effort, aux heures travaillées et aux risques qu'ils prenaient pendant la journée de travail.

C'était peut-être le point de départ de plusieurs changements liés au droit du travail. De là, plusieurs protestations et revendications des travailleurs cherchant des améliorations communes à la classe ont émergé, y compris l'idée de réduire ou de limiter la journée de travail, notre thème en question.

Nous pouvons également citer comme point important pour le début de l'attention aux droits du travail dans le monde l'émergence de la Constitutionnalisme social (après la fin de la Première Guerre), qui reflétait l'inclusion de divers intérêts sociaux, y compris les droits du travail, dans les Constitutions; la première à y faire face fut la Constitution mexicaine de 1917, suivie de la Constitution de Weimar (Allemagne) de 1919, ce dernier ayant des répercussions importantes en Europe.

Au Brésil, la première Constitution à inclure des règlements spécifiques sur le droit du travail a été celle de 1934. Mais ce n'est qu'avec notre Constitution actuelle, de 1988, que les diktats du travail ont été réglementés de manière particulière, conformément aux principes de la dignité humaine et la justice sociale.

La journée de travail au Brésil

Au Brésil, ces questions sont actuellement régies par notre Constitution fédérale de 1988, dans son article 7, points XIII et XIV, que vous pouvez voir ci-dessous:

Article 7 Les droits des travailleurs urbains et ruraux, en plus de ceux visant à améliorer leur condition sociale, sont:

XIII – heures normales de travail ne dépassant pas huit heures par jour et quarante-quatre heures par semaine, prévoyait la compensation des heures et la réduction des heures, par voie de convention collective ou convention;

XIV – journée de six heures pour le travail effectué en équipes ininterrompues, sauf négociation collective;

En plus de la Constitution, nous avons la Consolidation des lois du travail (CLT), qui aborde également la question, et nous verrons dans un instant. Et, dans la sphère internationale et plus généralement, la Déclaration universelle des droits de l'homme, dans son article XXIV, apporte que "Tout être humain a le droit au repos et aux loisirs, y compris une limitation raisonnable des heures de travail et des congés payés périodiques."

Durée, heures et heures de travail

Avant même d'exposer les règles juridiques en la matière, il est nécessaire d'établir certaines différences qui peuvent généralement passer inaperçues ou susciter un certain doute.

Heures d'ouverture il doit être compris comme le nombre d'heures de travail par jour, c'est-à-dire la somme totale des heures de travail par jour.

le Durée de travail il n'est généralement pas utilisé pour désigner les heures travaillées par jour, mais le nombre d'heures travaillées par semaine, par mois ou par an.

Et enfin, le Horaire de travail c'est une dénomination plus spécifique qui fait référence aux heures exactes de début et de fin des activités dans la journée.

Ainsi, selon l'auteur et professeur du travail Gustavo Garcia (Manuel de droit du travail) et en accord avec le Article 4 de la consolidation des lois du travail (CLT), on peut considérer que Workday n'inclut pas seulement le temps de service effectif fourni par le travailleur, mais aussi le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur, que ce soit en attente ou en exécution d'ordres.

Par exemple: le travailleur X a été embauché par un employeur spécifique Y pour travailler dans sa société W, et il a été convenu que sa journée de travail serait de 8 heures. Par conséquent, la durée de votre travail hebdomadaire équivaut à 40 heures (compte tenu de cinq jours travaillés par semaine) et vos heures de travail, hypothétiquement parlant, peuvent être: de 8 à 12 heures et de 13 à 17 heures.

Heures de travail normales

Comme déjà mentionné, notre Constitution fédérale, dans sa Art. 7, XIII, Prévoit que les heures normales de travail ne doivent pas dépasser huit heures par jour et quarante-quatre heures par semaine, avec la possibilité de compenser les heures et de réduire les heures de travail, par convention collective ou convention (négociations entre patrons et salariés et négociations entre syndicats, respectivement).

Il est à noter que ce mandat constitutionnel prévoit une limite journalière de 8 heures de travail et une limite hebdomadaire de 44 heures. Cette dernière est une innovation de la Constitution, puisque la CLT, dans sa Art. 58 apporte juste ça "La durée normale de travail, pour les salariés de toute activité privée, ne dépassera pas 8 (huit) heures par jour, à condition qu'aucune autre limite ne soit expressément fixée".

En d'autres termes, CLT ne prévoit pas de limite hebdomadaire d'heures de travail, mais seulement une limite quotidienne. Cependant, comme notre Constitution est une norme impérative, c'est-à-dire qu'elle a la supériorité sur les autres, vos limites nouvellement citées doivent être respectées, indépendamment du fait que le CLT soit plus doux. Par conséquent, selon le texte constitutionnel, si un travailleur travaille plus de 8 heures par jour ou 44 heures par semaine, il doit recevoir des heures supplémentaires, car son travail dépasse la limite constitutionnelle.

Ci-dessous, nous expliquerons quelques particularités liées à cette loi constitutionnelle du travail concernant la durée et les heures de travail:

Heures de voyage

Les heures dites «in itinere», ou «heures de trajet», sont celles que le salarié / travailleur passe de son domicile au lieu de travail et pour son retour. Ainsi, avant la réforme du travail de 2017 (loi 1.467 / 17), ce temps passé par le salarié était comptabilisé dans la journée de travail s'il s'agissait d'un lieu d'accès difficile ou non desservi par les transports en commun et que l'employeur prévoyait la conduite. Par conséquent, comme ces heures pouvaient constituer la journée de travail dans ces cas, elles étaient dues (du point de vue salarial) par l'employeur.

Cependant, après la réforme du travail, le nouveau libellé de l'article 58, §2 °, de la CLT, exclut toute possibilité que les heures soient comptées dans la journée de travail. Par conséquent, cet article supprime le droit à une rémunération pour les heures de déplacement.

Travail à temps partiel

Une autre particularité de la journée de travail est la possibilité d'un contrat de travail prévoyant une journée de travail réduite pour un salarié spécifique, avec paiement du salaire correspondant et proportionnel aux heures travaillées.

C'est dans le L'article 58-A du CLT,

«Le travail à temps partiel est considéré celui dont la durée ne dépasse pas trente heures par semaine, sans possibilité d'heures supplémentaires hebdomadaires, ni même celui dont la durée n'excède pas vingt-six heures par semaine, avec la possibilité d'ajouter jusqu'à six heures supplémentaires par semaine».

En d'autres termes, le législateur a créé un autre instrument qui limite les heures de travail.

Il est également intéressant de noter que, à partir de l'interprétation de cette norme, il est évident que cette autorisation légale pour une journée de travail réduite vise à éviter le chômage et à permettre une distribution des revenus à un plus grand nombre de personnes, car elle incite et autorise que une entreprise peut embaucher plus de personnes, malgré les horaires et les salaires réduits.

Quels salariés sont exclus du régime du temps de travail?

L'article 62 de la CLT propose que la limitation du temps de travail à 8 heures par jour et 44 heures par semaine, comme mentionné ci-dessus, ne s'applique pas aux salariés qui y sont énumérés. Par conséquent, ils n'ont pas droit à cette limitation de la journée de travail, à la prime de nuit ni à la perception d'heures supplémentaires.

Dans ce contexte, une discussion se pose sur la constitutionnalité de cette restriction, puisque la Constitution fédérale garantit, en son article 7, ces droits sociaux fondamentaux du travailleur. Par conséquent, les restreindre serait contraire à cette norme.

Cependant, la compréhension majoritaire, y compris dans le cadre du TST, est celle de l'acceptation de l'article 62 du CLT, puisque, si la Constitution fédérale parle génériquement du temps de travail, cet article traite d'hypothèses exceptionnelles. Par conséquent, cette exclusion de certains employés du droit de limiter les heures de travail se produirait exactement en raison de conditions de travail spécifiques qui entraînent la nécessité d'un régime différencié pour ces travailleurs.

Premièrement, dans votre clause I, article 62 du CLT apporte l'hypothèse de les salariés qui doivent avoir l'obligation d'exercer une activité extérieure, ce qui est incompatible avec l'établissement des horaires de travail. En d'autres termes, il ne suffit pas que ce travail soit uniquement externe, mais il faut aussi que l'employeur ne puisse pas contrôler la journée de travail; par conséquent, l'employé n'aurait pas d'horaire fixe.

Il faut également garder à l'esprit que la disposition stipule qu'une telle condition doit être notée sur la carte de travail et de sécurité sociale et dans le registre des employés. Cependant, la jurisprudence pacifique (qui serait un ensemble de jugements du même sens) du TST comprend qu'il ne s'agit que d'une exigence administrative, car le fait de ne pas constater une telle spécificité ne porterait pas atteinte à sa condition de salarié non régie par la durée de la journée de travail.

LES point II du même article fait référence à managers, ceux qui occupent des postes de direction et les assimilent à des directeurs et chefs de département ou de succursale et ayant des primes d'emploi (type de supplément payé en raison d'une plus grande responsabilité attribuée à l'employé dans l'exercice de son travail) pas moins de 40% du salaire respectif.

Ces postes représentent une longue période ou une prolongation de l'employeur, ce qui donne à ces employés une plus grande autonomie dans leur travail et des pouvoirs pour prendre des décisions pertinentes. En conséquence, la subordination a tendance à être moins prononcée, avec une plus grande liberté dans leurs horaires.

La réforme du travail, la loi n ° 13,467 / 17, en outre, comprenait le iclause III à l'article 62 du CLT, qui traite de employés télétravailleurs. Cette modalité est devenue plus récurrente, actuellement, au milieu de la pandémie de coronavirus. Mais comment fonctionne un tel régime?

L'article 75-B de la CLT stipule que le télétravail se produit lorsque la prestation de services a lieu, principalement, en dehors des locaux de l'employeur, avec l'utilisation des technologies de l'information et de la communication et au choix des contractants; en outre, par sa nature, il ne doit pas être confondu avec le travail externe, qui a déjà des tâches externes intrinsèquement.

La mesure provisoire n ° 927/20, bien qu'ayant perdu sa période de validité pour voter au Sénat et expirée, qui traite des mesures de travail pour faire face à l'état de calamité publique et à l'urgence de santé publique résultant du coronavirus a apporté des changements concernant la télétravail. Le député a assoupli les formalités de mise en œuvre de cette modalité, dont la modification sera à la discrétion de l'employeur, en informant simplement le salarié, par écrit ou par voie électronique, au moins 48 heures à l'avance, sans que l'enregistrement préalable des modifications du contrat de travail individuel ne soit annulé.

Ce changement était dû à la flexibilité des formalités pour la mise en œuvre de cette modalité. Avec elle, l'employeur pourrait modifier le régime de travail en présentiel pour le télétravail, le travail à distance ou tout autre travail à distance, à condition qu'il y ait notification de l'employé au moins 48 heures à l'avance, et sans qu'il soit nécessaire de conclure des conventions individuelles ou collectives et d'enregistrer le changement. dans le contrat de travail, comme indiqué par les arts. 75-A à 75-E de la CLT (découlant de la réforme du travail).

Cependant, le député a été retiré de l'ordre du jour du vote, a perdu sa validité. Par conséquent, à partir du 20 juillet, les règles précédentes sont entrées en vigueur au fur et à mesure que la CLT a été établie.

Travail de nuit

En ce qui concerne le travail de nuit, il est nécessaire de parler, en premier lieu, de la différence que cet institut a par rapport aux travailleurs urbains et ruraux.

Pour les salariés urbains, selon l'article 73, § 2 de la CLT, le travail de nuit comprend entre 22 (vingt-deux) heures sur un jour et 5 (cinq) heures le lendemain.

Quant aux travailleurs ruraux, selon la loi 5889/73, vous pouvez avoir un travail de nuit sur le terrain, qui serait celui effectué entre 21 (vingt et une) heures par jour et 5 (cinq) heures le lendemain et dans le bétail, ce qui entre 20 (vingt) heures par jour et se termine à 4 (quatre) du jour suivant.

Il existe dans la Constitution fédérale, à l'article 7, IX, une rémunération pour le travail de nuit en raison de la nature même du spectacle effectué la nuit, exigeant un effort physique et mental plus important.

Dans ce contexte, selon l'article 73 de la CLT, le salarié urbain recevra un supplément d'au moins 20% sur les heures de jour; intégrant votre salaire s'il est payé comme d'habitude et intégrant la base de calcul des heures supplémentaires effectuées la nuit. De plus, la nuit est réduction car elle sera calculée à 52 (cinquante-deux) minutes et 30 (trente) secondes.

Quant à la rémunération des salariés ruraux, la prime de nuit est de 25% sur la rémunération normale; Il est donc entendu que, par conséquent, il n'y a pas de temps réduit pour eux car ils ont déjà un pourcentage tellement plus élevé.

L'extension du travail qui a eu lieu la nuit se produit lorsque le travail se poursuit au-delà de ce qui est établi par la loi (qui serait 5 heures du matin). Par conséquent, le travailleur a droit à une réduction des heures de nuit et à la prime de nuit pendant la période au cours de laquelle il a prolongé son travail. Une telle application est basée sur le précédent 60, II du TST, qui est censé être dû lorsqu'il est pleinement respecté puis prolongé.

Il convient de prêter une attention particulière pour éviter de confondre cette extension du travail de nuit avec des horaires mixtes. connaissez vous la difference? L'horaire mixte, prévu à l'art. 73, § 4 de la CLT, intervient lorsque le salarié fournit des services de nuit et de jour. Par exemple, un travail qui commence à 21 h et se termine à 4 h; dans ce cas, il y a une période qui sera payée comme heures de jour et une autre période qui sera payée comme heures de nuit, avec supplément de nuit et heure réduite due.

Innovations de la loi 14020 (conversion du MP 936)

Face à la crise sanitaire et de santé publique provoquée par Covid-19 au Brésil, la mesure provisoire 936 a été publiée, qui, le 6 juillet 2020, a été convertie en loi 14020. Sur la base du texte de cette loi et en phase avec le moment que nous vivons, l'institut du Workday a reçu quelques innovations.

L'article 7 de la loi autorise que, en état de calamité publique, l'employeur puisse convenir (par voie de négociation collective ou d'accord individuel écrit) de la réduction proportionnelle des heures de travail et du salaire de ses employés jusqu'à 90 (quatre-vingt-dix) jours, extensible par acte du pouvoir exécutif. Les pourcentages de réduction d'heures et de salaires autorisés dans le dispositif étaient de 25%, 50% et 70%, le tout avec le maintien des salaires horaires.

En d'autres termes, par exemple, imaginez un employé qui a travaillé 200 heures par mois et qui touche 1 500 R $, son salaire horaire est de 7,50 R $. Si l'employeur et l'employé conviennent que la charge de travail sera réduite de 50% (c'est-à-dire qu'elle sera de 100 heures par mois), l'employé recevra son salaire horaire (7,50 R $) multiplié par la nouvelle charge de travail (100 heures), totalisant 750,00 R $.

Il y a aussi une question controversée depuis la publication du MP 936/20 qui, au milieu de tant de changements, finit par susciter des doutes dans la société. Cette question tourne autour de l'application ou non de la réduction proportionnelle des heures et des salaires aux travailleurs extérieurs, cadres et télétravailleurs, puisque, comme on l'a vu précédemment, ce sont eux qui sont exclus du régime du temps de travail. Pour ceux qui défendent la non-applicabilité de cette innovation pour ces salariés, cette réduction ne serait pas possible car l'employeur n'a pas un contrôle précis sur la journée de travail du salarié.

Cependant, la chaîne du travail qui défend l'applicabilité de la réduction des heures et des salaires mentionnée dans le MP 936 aux employés exclus du contrôle des heures (ceux de l'article 62, CLT), comprend qu'il est possible de conclure cet accord pour réduire les heures et les salaires , à condition que la réduction de salaire soit effectivement suivie d'une diminution évidente des demandes et du niveau de demande d'efficacité.

Avez-vous aimé le contenu? Laissez votre avis dans les commentaires!

Publié le 23 septembre 2020.
Victor Carvalho
Piauiense et étudiante en droit à iCEV – Institut d'enseignement supérieur. Il estime que l'éducation est la base de la prospérité d'une société et que nous devons encourager la participation démocratique de tous, à travers une bonne information et un contenu didactique.

Taís Carvalho

Piauiense et étudiante en droit à l'iCEV – Instituto de Ensino Superior. Il soutient qu'une approche critique et informative des spas de la société concernés est essentielle. Bientôt, alors seulement, il y aura la construction d'une démocratie avec des citoyens conscients et conscients du scénario politique, économique et social dans lequel nous sommes insérés.

RÉFÉRENCES

Constitution fédérale

CLT

Loi 14020/2020

Manuel du droit du travail (Gustavo Filipe Barbosa Garcia)

Les miettes

GENJURIDIC.

Vous pourriez également aimer...