Le Brésil

Droit civil et common law : quelle différence ?

Reproduction : Pexels

Lorsque nous traitons de ces modèles de système judiciaire, nous traitons des structures organisationnelles des lois et de la forme de leur application qu’un pays peut adopter. Les deux modèles actuellement en vigueur sont les droit civil et le loi commune. Pour mieux comprendre les deux modèles, deux différences et leurs caractéristiques propres, il est nécessaire de revisiter un peu l’histoire.

La lecture de cet article vise à clarifier la différence entre les deux systèmes juridiques, afin que le lecteur puisse assimiler et comprendre le système juridique appliqué au Brésil.

Qu’est-ce que le droit civil ?

O droit civil il peut être compris comme le modèle de justice (ordre juridique) dans lequel l’application des normes a lieu à travers l’interprétation de la loi écrite. Autrement dit, dans ce système, les normes sont écrites par défaut.

Pour la plupart de ceux qui parcourent les couloirs des Tribunaux, que ce soit en tant qu’avocats, juges, procureurs ou même citoyens impliqués dans un processus, il est plus facile de visualiser et de comprendre le Cmauvaise loi, parce que le Brésil est structuré de cette façon, à travers l’élaboration de lois écrites.

O droit civil a ses origines dans l’Empire romain. Elle se caractérise par un positivisme (faire des normes juridiques) qui s’intègre dans un processus législatif. C’est-à-dire qu’il existe une dynamique du processus législatif visant à créer des lois qui serviront à réglementer la conduite de la société et à guider les juges, les procureurs, les avocats et tous ceux qui travaillent dans la magistrature.

Certaines caractéristiques sont très typiques de la droit civil:

  • Il doit y avoir une séparation entre les pouvoirs (législatif, judiciaire et exécutif) ;
  • La Loi découle d’un ordre juridique (ensemble de normes) fait de normes écrites ;
  • La loi écrite devrait avoir plus de poids sur les autres règles présentes dans la société telles que les coutumes locales ou les règles d’une tribu.

Autrement dit, dans ce modèle, les lois écrites ont le pouvoir de moduler les actions d’une société, laissant de côté, en principe, les règles morales existant dans la société.

Et comment est né le droit civil ?

O droit civil, comme déjà mentionné, ont leurs origines dans le droit romain, qui a toujours adopté comme base la codification du droit écrit pour éditer les lois dans le passé. La loi codifiée a émergé en opposition à la loi naturelle, celle formée par les règles divines, bon sens, ou même dans la recherche de plus d’applications que ce qui est plus dans le cas spécifique.

O droit civil elle s’y oppose, puisqu’elle vise en principe l’application de la loi au contentieux, puisqu’en principe la loi est le reflet de la justice. Il est certain que l’existence de lois avec des obligations et des conséquences préalablement établies apporte plus de sécurité aux citoyens.

Au fur et à mesure que le droit naturel gagnait en force dans les facultés de droit des universités européennes, de plus en plus de savants (savants) ont souligné la nécessité de codifier les règles, c’est-à-dire de les faire écrire.

O droit civil elle s’est renforcée après la Révolution française, le peuple exprimant son désir de disposer d’un système qui apporterait plus de sécurité juridique, de transparence et, par conséquent, des droits et libertés garantis.

Aujourd’hui, ce système est le plus utilisé au monde. Une grande partie des pays européens et ceux qui ont été colonisés par eux, ont adopté le droit civil.

Et qu’est-ce que la Common Law ?

O loi commune, également connu sous le nom de droit décisionnel, est un système adopté principalement dans les pays anglophones tels que l’Angleterre, le Pays de Galles et, principalement, aux États-Unis.

Dans ce système, les décisions de justice sont des sources immédiates de droit, par conséquent, le droit découle de décisions qui surviennent au cas par cas. Les règles et l’application de la loi émergent en fonction des situations qui sont portées devant la justice.

Les principales caractéristiques de loi commune elles sont:

  • La jurisprudence (décisions similaires prises à plusieurs reprises par les tribunaux) a plus de pertinence que la loi ;
  • Les décisions sont appliquées sur la base des principes et coutumes de la société ;
  • Les décisions d’un tribunal sont prises sur la base de jugements antérieurs;
  • Le système juridique n’a pas ou a des lois partiellement écrites.

En d’autres termes, dans ce système, les coutumes de la société et les décisions de justice remontent aux sources d’où découleront une bonne partie des règles principales de ces sociétés.

Et comment est née la Common Law ?

La common law est née de l’unification de l’Angleterre en tant qu’État. En plus d’être un système représentatif d’un État-nation, il reconnaissait également la propriété privée par l’État. Dans la féodalité, il y avait une dispute sur la terre et l’absence d’une loi commune, la loi commune il a émergé pour répondre au besoin d’une loi qui couvrirait tout le monde.

Le développement du Droit découle des coutumes et des relations existant dans une société donnée.

Quel système est appliqué au Brésil ?

Avec la mondialisation, l’application des deux systèmes est devenue monnaie courante. Le Brésil a été influencé par deux aspects : droit commun et droit civil. Le système juridique brésilien est une combinaison des deux modèles tendant davantage à la droit civil, mais en gardant les traces du loi commune.

Les références:

Différences et similitudes entre les systèmes de droit civil et de common law. Disponible sur : . Consulté le : 10/01/2021.

BARBOZA, ESTEFÂNIA MARIA DE QUEIROZ . Les origines historiques du droit civil et de la common law. MAGAZINE QUAESTIO IURIS, vol. 11, p. 1456-1486, 2018.


Vous pourriez également aimer...